Le site valenceromans.startupdeterritoire.fr est conçu par Let's Co pour La Fab-Territory. Il est hébergé par Ovh dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann à Roubaix.
La Fab-Territory est un établissement public local administratif créé le 24 avril 2020. Son siège social est situé au 1 rue Roland Moreno à Alixan. Son représentant légal est Laurent Monnet, Président de La Fab-Territory. Son numéro SIRET est le 200 093 029 00029.
Cette page a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services de valenceromans.startupdeterritoire.fr. En fonction de l'évolution du site, nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement.
Tout le contenu éditorial et les illustrations de ce site sont protégés par la législation française et les traités internationaux (Convention de Berne, Code de la Propriété intellectuelle Livre 1). Ils ne peuvent être recopiés sans l'autorisation expresse de La Fab-Territory. La réutilisation du contenu éditorial ou du site, dans quelque but que ce soit, est strictement interdite.
Toutefois, la diffusion d'informations contenues sur ce site est envisageable pour des usages non commerciaux mais uniquement avec l'accord de La Fab-Territory et à condition qu'elles ne soient pas modifiées. Ces autorisations de reproduction sont accordées au cas par cas. Merci d'adresser vos demandes à contact@fabt.fr
Traitement des données personnelles
Vos données personnelles et les informations concernant la création de vos comptes sont confidentielles et ne sont divulguées a aucun autre des membres de la communauté, excepté les informations que vous avez accepté de rendre publiques, notamment vos nom et prénoms. Le but est de mieux vous connaître mais également de pouvoir évaluer statistiquement la portée des actions menées. Vos données ne seront jamais vendues ni transférées hors de l’UE. Pendant votre adhésion, vos données sont stockées sur notre site internet et sécurisées par Let's Co.
Sauf erreur, vous nous avez donné votre consentement lors de votre inscription. Vous pouvez à tout moment et sans justification demander la suppression de vos données.
Seuls les membres du réseau et les administrateurs du site ont accès à la totalité de vos données. Vous avez la possibilité de les rendre entièrement ou partiellement publiques lors de votre inscription. En cas de désistement du réseau, vos données seront effacées. Vous pouvez à tout moment accéder à vos données en vous connectant à votre profil, afin de les modifier ou d’en modifier les paramètres d’affichage.
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de votre identité, à l'adresse suivante : La Fab-Territory - 26 rue Barthélémy de Laffemas, 26000 Valence.
Dans une logique de respect de la vie privée de nos utilisateurs, La Fab-Territory s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectuées au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».
Cookies
Afin de mieux cerner vos centres d’intérêt, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. À cet effet, nous utilisons des cookies. Ils ne nous permettent pas de vous identifier, mais enregistrent des informations relatives à votre navigation sur notre site (pages consultées, date et heure…). Ces informations sont, par défaut, conservées 1 an sur votre ordinateur. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de gérer l'enregistrement des cookies. Configurer mes cookies
Droits d'auteur et droit de reproduction
Les informations de ce site ne peuvent en aucun cas être reproduites sans autorisation. Les photos, logos et visuels sont la propriété de La Fab-Territory. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ce site est une base de données protégée par les articles L 342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Crédits
Sauf mentions contraire, les photos, les vidéos et les fichiers audio sont la propriété de La Fab-Territory.
Demande d'autorisation de reproduction du logo et des contenus
L'utilisation du logo de La Fab-Territory est soumise à autorisation. De même, toute copie partielle ou intégrale du site valenceromans.startupdeterritoire.fr doit faire l'objet d'une demande écrite à La Fab-Territory - 26 rue Barthélémy de Laffemas, 26000 Valence. Toute demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- mention obligatoire ©La Fab-Territory - tous droits réservés
- insertion d'une icône représentant le site internet